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Conditions de vente

Commandes, paiement, cueillette, livraison, retours et remboursements : tout ce qu'il faut savoir avant de commander.

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Dernière mise à jour : 5 octobre 2026

Les présentes conditions s’appliquent à tout achat effectué sur le site legisement.com. En passant une commande, vous les acceptez. Elles n’ont pas pour effet de limiter les droits que vous accorde la Loi sur la protection du consommateur du Québec.

Qui sommes-nous

[À compléter : nom légal de l’entreprise], faisant affaire sous le nom Le Gisement, [À compléter : adresse postale], Abitibi-Témiscamingue (Québec).

Nos produits

Nos chocolats sont fabriqués à la main, en petites quantités, avec du chocolat belge. Les photos sont fournies à titre indicatif : les couleurs, les motifs peints à la main et les formes peuvent varier légèrement d’une pièce à l’autre. C’est ce qui fait le charme d’un produit artisanal.

Allergènes

Nos produits contiennent ou peuvent contenir du lait, du soya et des noix. Ils sont préparés dans un atelier où d’autres allergènes peuvent être présents, et nous ne pouvons pas garantir l’absence de traces. En cas d’allergie ou d’intolérance, communiquez avec nous avant de commander.

Conservation

Conservez le chocolat dans un endroit frais et sec (idéalement entre 15 et 18 °C), à l’abri de la lumière, de la chaleur et des odeurs. Évitez le réfrigérateur, qui peut blanchir le chocolat. Un chocolat blanchi reste bon à manger, mais perd un peu de son lustre.

Prix et taxes

  • Les prix sont indiqués en dollars canadiens.
  • La TPS et la TVQ s’ajoutent au prix des produits et, s’il y a lieu, aux frais de livraison.
  • Le montant total (produits, frais de livraison et taxes) est affiché avant le paiement. C’est ce montant qui vous est facturé.

Commande et paiement

  • Le paiement se fait en ligne, au moment de la commande, sur la page sécurisée de notre fournisseur de paiement Stripe (carte de crédit ou de débit, Apple Pay, Google Pay ou autre moyen proposé). Le Gisement n’a jamais accès à vos données de carte.
  • Votre commande est confirmée dès que le paiement est accepté. Vous recevez un reçu par courriel, qui tient lieu de confirmation de commande. Conservez-le.
  • Certains produits sont offerts sur commande seulement : ils sont accompagnés d’un bouton « Commander par message ». Nous vous répondons alors avec la disponibilité et le prix avant toute facturation.

Précommandes et produits saisonniers

Certains produits (calendriers de l’avent, collections saisonnières, éditions spéciales) sont offerts en précommande. Ils sont préparés en vue de leur date de disponibilité et vous sont remis ou expédiés à partir de cette date. Si nous ne pouvons pas honorer une précommande, nous vous en avisons et vous remboursons au complet.

Cueillette

  • La cueillette est sans frais.
  • Le lieu de ramassage et la date à partir de laquelle votre commande est prête sont indiqués dans le panier et sur la page de paiement.
  • Votre commande est conservée pendant 14 jours à partir de cette date. Si vous ne pouvez pas venir la chercher, avisez-nous : nous trouverons une solution ensemble.

Livraison

  • Nous livrons au Québec seulement. Dans le panier, entrez votre code postal : les options de livraison offertes et leurs frais s’affichent avant le paiement (par exemple, livraison locale à Rouyn-Noranda, ou Postes Canada ailleurs au Québec).
  • L’adresse de livraison saisie au paiement doit correspondre au code postal indiqué dans le panier. Si elle se trouve hors de la zone choisie, nous communiquons avec vous pour ajuster les frais ou proposer la cueillette.
  • Les commandes sont généralement préparées dans un délai de 2 à 5 jours ouvrables (à partir de la date de disponibilité pour les précommandes), puis livrées ou remises au transporteur.
  • Le chocolat est sensible à la chaleur : par temps chaud, nous pouvons retarder l’envoi de quelques jours ou ajouter un emballage isolant afin que votre commande arrive en bon état. Nous vous en avisons au besoin.
  • Les produits voyagent à nos risques jusqu’à leur livraison. Vérifiez l’exactitude de votre adresse : si un colis nous revient en raison d’une adresse erronée, des frais de réexpédition peuvent s’appliquer.
  • Si votre commande ne vous est pas livrée dans les 30 jours suivant la date prévue (ou, à défaut de date, suivant votre commande), vous pouvez l’annuler et obtenir un remboursement complet, conformément à la loi.

Annulation

Vous pouvez annuler une commande sans frais tant qu’elle n’a pas été préparée. Écrivez-nous le plus rapidement possible à [email protected]. Une fois la commande préparée ou livrée, les règles de la section suivante s’appliquent.

Retours et remboursements

Comme il s’agit de denrées alimentaires, nous ne pouvons pas reprendre ni échanger un produit pour des raisons de salubrité, sauf dans les cas suivants :

  • le produit est arrivé endommagé ou fondu;
  • le produit est non conforme à votre commande (erreur de produit ou de quantité);
  • le produit présente un défaut de qualité.

Dans ces cas, communiquez avec nous dans les 7 jours suivant la réception, avec votre numéro de commande et, si possible, une photo. Nous vous proposerons un remplacement ou un remboursement, à votre choix.

Les remboursements sont faits sur le moyen de paiement utilisé lors de l’achat, dans un délai de 15 jours. Le délai d’affichage sur votre relevé dépend ensuite de votre institution financière.

Ces conditions ne limitent en rien les garanties prévues par la Loi sur la protection du consommateur : un produit doit servir à l’usage auquel il est normalement destiné.

Commandes corporatives, personnalisées et levées de fonds

Les commandes de distribution, les emballages personnalisés (logo, message) et les levées de fonds font l’objet d’une soumission distincte, qui précise les quantités, les prix, l’acompte s’il y a lieu, les délais et l’approbation de l’épreuve du design. Les conditions de la soumission acceptée s’appliquent alors en plus des présentes. Les produits personnalisés ne peuvent pas être annulés une fois leur production commencée.

Problème avec une commande

Si quelque chose ne va pas, écrivez-nous ou appelez-nous : nous réglons la plupart des situations rapidement. Vos recours prévus par la Loi sur la protection du consommateur demeurent entiers. Pour obtenir de l’information sur vos droits, vous pouvez consulter l’Office de la protection du consommateur.

Renseignements personnels

Les renseignements recueillis lors d’une commande sont traités conformément à notre politique de confidentialité.

Droit applicable et modifications

Les présentes conditions sont régies par les lois du Québec et les lois du Canada qui s’y appliquent. Nous pouvons les modifier en tout temps; la version applicable à votre commande est celle en vigueur au moment de votre achat. La date de la dernière mise à jour figure en haut de la page.